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Actualités

L’équipe de l’office de tourisme de Vendôme-Territoires Vendômois assure une veille afin d’informer ses adhérents de l’actualité liée à l’économie touristique.
Vous trouverez donc dans cette rubrique l’actualité liée au secteur touristique, qu’elle soit juridique ou générale.

Actualités du 05 décembre 2023

Taxe d’habitation résidence secondaire

Certains d’entre vous (propriétaires de meublés) ont reçu ces derniers jours un avis d’imposition de taxe d’habitation résidence secondaire, en plus de la CFE et de la taxe foncière, pour les périodes où votre logement n’est pas loué.

La taxe d’habitation sur les résidences secondaires est perçue au profit des collectivités locales. Son montant varie d’une commune à l’autre et dépend également des caractéristiques du bien. Elle s’applique sur les locaux meublés et les dépendances (par exemple un garage).
Un décret du 25 août 2023 élargit la liste des zones dites « tendues » dans lesquelles les élus locaux peuvent majorer la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.

Comment est calculée la taxe d’habitation d’une résidence secondaire ?
Elle est calculée d’après la valeur locative cadastrale de l’habitation et de ses dépendances, en appliquant les taux votés par les collectivités locales. Les résidences secondaires ne bénéficient d’aucun abattement.

En pratique
Selon la jurisprudence du Conseil d’Etat du 28.02.1938 (source DGFIP), « dans la mesure où un logement est loué en meublé durant quelques mois seulement, le contribuable est considéré en conserver la libre disposition pendant le reste de l’année ».
Afin d’en être exonéré, « il faut faire la preuve d’une chaîne ininterrompue de contrats de location ou d’un contrat passé avec un gestionnaire de biens établissant qu’il n’y a pas de possibilité pour le propriétaire d’avoir la jouissance du bien pendant l’année ».
Il faut donc que les propriétaires de ces logements (qui ne constituent pas leur résidence principale) prouvent qu’ils ne se réservent pas la jouissance ou l’usage personnel de ces logements en dehors des périodes de location saisonnière.


Actualités du 02 novembre 2023

Le fonds accessibilité est disponible pour les professionnels du tourisme !

Ce fond territorial d’accessibilité vise à apporter un soutien financier aux ERP de 5ème catégorie dans le but de faciliter leur mise en conformité avec les normes d’accessibilité.
Pour être éligibles à cette aide gouvernementale, les ERP de 5ème catégorie privés doivent être inaccessibles ou partiellement accessibles et avoir un projet d’accessibilité en cours.
Les établissements concernés incluent les restaurants, les débits de boissons, les hôtels, les offices de tourisme, et d’autres endroits essentiels au secteur du tourisme.

Pouvez-vous bénéficier de ce fonds ?
Oui, si vous êtes un établissement recevant du public (ERP) de 5e catégorie, sous forme de TPE ou PME.
Sont concernés notamment :
– les magasins de vente (type M dans la nomenclature sécurité incendie, soit les magasins de vente alimentaire, vestimentaire, bricolage, etc),
– les restaurants ou débits de boisson (type N dans la nomenclature sécurité incendie),
– les hôtels ou pensions de famille (type O),
– les établissements bancaires (type W).
Types d’ERP en fonction de la nature de leur exploitation

Que pouvez-vous financer avec ce fonds ? 
Sont finançables :
– des équipements de mise en accessibilité : rampe d’accès, sanitaire avec barre d’appui, chambres adaptées pour les personnes à mobilité réduite,
– des travaux de mise en accessibilité : travaux d’installation d’une rampe d’accès, travaux pour agrandir la largeur des couloirs, pour supprimer une marche à l’entrée,
– le diagnostic des conditions d’accessibilité de votre établissement. C’est-à-dire l’identification des actions de mise en accessibilité à mener,
– les dépenses d’ingénierie et d’assistance à maitrise d’ouvrage lors de l’accompagnement par un maître d’ouvrage pour la réalisation des travaux.

Quel est le montant de l’aide que vous pouvez obtenir ?
– l’État finance 50 % des dépenses engagées pour les équipements et les travaux de mise en accessibilité. Le montant maximum de l’aide versée est de 20 000 €,
– l’État finance 50 % des dépenses engagées pour le diagnostic des conditions d’accessibilité et l’assistance à maîtrise d’ouvrage. Le montant maximum de l’aide versée est de 500 €.

Pour bénéficier de l’aide, il est nécessaire de déposer un dossier de demande sur le site asp-public.fr.

Après réception de l’accusé de réception attestant de la complétude du dossier, le demandeur de l’aide pourra demander sur le téléservice dédié sur le site de l’ASP (asp-public.fr) soit (i) le versement d’une avance de 30 % avant le versement total du solde soit (ii) directement le versement du solde total des aides, sous certaines conditions sur présentation des factures acquittées et du Cerfa accepté (uniquement pour de grands travaux et certains équipements).

Comment constituer votre dossier de demande d’aide ?
Le dossier diffère selon que les travaux et équipements nécessitent ou non une autorisation de construire, aménager et modifier un ERP (voir annexes 2 et 3 du cahier des charges).

> Pour les travaux et équipements nécessitant une autorisation de construire, aménager et modifier un ERP :

Étape 1 : Téléchargez l’autorisation de construire, aménager et modifier un ERP sur le https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R10190
Étape 2 : Déposez cette demande d’autorisation à la mairie. Vous obtiendrez un numéro de demande.
Étape 3 : Fournissez une description précise des équipements et/ou travaux envisagés (nature, caractéristiques, etc.) et donner les montants prévisionnels estimés (TTC ou hors taxe) pour ces travaux et/ou équipements, sans engager de dépenses ou signer de devis.
Étape 4 : Constituez votre dossier de demande de subventions avec les pièces justificatives requises, et déposez, à partir du 2 novembre, votre dossier de demande d’aide sur le site de l’Agence de services et de paiement asp-public.fr.

> Pour les travaux et équipements ne nécessitant pas d’autorisation de construire, aménager et modifier un ERP :

Étape 1 : Fournissez une description précise des équipements et/ou travaux envisagés (nature, caractéristiques, etc.) et donner les montants prévisionnels estimés (TTC ou hors taxe) pour ces travaux et/ou équipements, sans engager de dépenses ou signer de devis.
Étape 2 : Constituez votre dossier de demande de subventions avec les pièces justificatives requises, et déposez, à partir du 2 novembre, votre dossier de demande d’aide sur le site de l’Agence de services et de paiement asp-public.fr.

Quelles pièces justificatives dois-je fournir ?
> Pour des travaux et équipements nécessitant une autorisation de construire, aménager et modifier un ERP, lors du dépôt initial de la demande d’aide, il sera demandé de :

a) Déposer :
– une copie de la carte nationale d’identité, du passeport ou du titre de séjour en cours de validité du représentant légal du demandeur de l’aide ;
– un relevé d’identité bancaire de la personne morale formulant la demande d’aide ;
– un justificatif du signataire de la demande d’aide attestant de sa qualité à représenter l’entreprise (exploitant ou propriétaire) ;
– la copie de la demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public laquelle faisant apparaitre (i) la catégorie et le type d’exploitation de l’ERP et (ii) le numéro d’enregistrement de la demande communiqué par la mairie, ainsi que ses pièces jointes relatives à l’accessibilité.

b) Remplir un formulaire type lequel contiendra :
– un engagement sur l’honneur de régularité fiscale et sociale,
– un engagement sur l’honneur que l’entreprise a été créée avant le 20 septembre 2023, est inscrite sur le registre national des entreprises et n’est pas en procédure de liquidation judiciaire au moment du dépôt de la demande,
– une déclaration sur l’honneur relative au respect du plafond des aides de minimis (moins de 200 000 € de subventions perçues par l’Etat sur une période de trois exercices fiscaux),
– la description de l’entreprise : nombre de salariés et chiffre d’affaires annuel HT ainsi que la description de l’ERP concerné, en particulier sa taille, son implantation géographique : région, département, commune et son secteur d’activité : code NAF ; le type : M, N, O ou W,
– une description précise des équipements et travaux envisagés (nature, caractéristiques, etc.) et des montants prévisionnels estimés (hors taxe).

> Pour des travaux et équipements ne nécessitant pas une autorisation de construire, aménager et modifier un ERP, il sera demandé de :

a) Déposer
– une copie de la carte nationale d’identité, du passeport ou du titre de séjour en cours de validité du représentant légal du demandeur de l’aide,
– un relevé d’identité bancaire de la personne morale formulant la demande d’aide,
– un justificatif du signataire de la demande d’aide attestant de sa qualité à représenter l’entreprise (exploitant ou propriétaire).

b) Remplir un formulaire type lequel contiendra :
– un engagement sur l’honneur de régularité fiscale et sociale,
– un engagement sur l’honneur que l’entreprise a été créée avant le 20 septembre 2023, est inscrite sur le registre national des entreprises et n’est pas en procédure de liquidation judiciaire au moment du dépôt de la demande,
– une déclaration sur l’honneur relative au respect du plafond des aides de minimis (moins de 200 000 € de subventions perçues sur une période de trois exercices fiscaux),
– la description de l’entreprise : nombre de salariés et chiffre d’affaires annuel HT ainsi que la description de l’ERP concerné, en particulier sa taille, son implantation géographique : région, département, commune et son secteur d’activité : code NAF ; le type : M, N, O ou W,
– une description précise des équipements et travaux envisagés (nature, caractéristiques, etc.) et des montants prévisionnels estimés (hors taxe).

Où et quand déposer votre dossier ?
Vous pouvez déposer votre dossier, sur le site de l’Agence de services et de paiement asp-public.fr. à partir du 02 novembre 2023.

Pour plus d’informations, consultez le flyer détaillant la procédure à suivre et les pièces justificatives à fournir

Retrouvez l’ensemble du cahier des charges ici


Actualités du 17 août 2023

GRANDE ENQUÊTE « UTILISATEURS » de la véloroute « VALLEE DU LOIR à VELO »

LA VALLEE DU LOIR A VELO fait son enquête d’été ! 🚴‍♂️

La Vallée du Loir à Vélo… longe le Loir sur 320 km et traverse l’Eure-et-Loir, le Loir-et-Cher, la Sarthe et l’Anjou.

Le Comité d’Itinéraire de la Vallée du Loir à Vélo – dont le CD/ADT41, ainsi que la Communauté d’Agglomération Territoires Vendômois et l’office de tourisme sont membres, accompagné du Cabinet d’études Traces TPI, a programmé des enquêtes en ligne et sur le terrain afin de mieux comprendre les attentes et besoins du territoire, et de placer l’expérience des utilisateurs au cœur de ses préoccupations.

VOUS ÊTES SITUÉS SUR LA VALLÉE DU LOIR À VÉLO ou à moins de 5 km de la véloroute?

> Prestataires touristiques, votre avis nous intéresse, c’est à vous remplir ce questionnaire en ligne

> L’avis de vos clients cyclotouristiques est important, n’hésitez pas à leur transmettre ce questionnaire qui leur est plus particulièrement destiné

Des enquêtes physiques auprès des utilisateurs de l’itinéraire ont également lieu dans certains lieux, vous les croiserez peut-être à proximité de votre structure.

Nous vous remercions 🙏et vous souhaitons une belle saison touristique.


Actualités du 05 mai 2023

LE RENOUVEAU INÉVITABLE (et vital) DE LA CHAMBRE D’HÔTES

L’équipe de l’office de tourisme a eu envie aujourd’hui de partager avec ses propriétaires de chambres d’hôtes ou porteurs de projets cet article rédigé par Jérôme FORGET,  fondateur de Guest & Strategy, une agence de conseil dédiée aux acteurs de l’hébergement touristique.
Nous avons eu l’occasion d’échanger avec lui à plusieurs reprises, notamment dans le cadre de formations proposées par le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire, et c’est un expert de la question de l’hébergement touristique.

Nous vous laissons découvrir son article sur le renouveau de la chambre d’hôtes en France (& ailleurs!)
Serez-vous prêts vous-aussi à casser les codes de la chambre d’hôtes?


Actualités du 13 février 2023

APPEL à CANDIDATURE pour LE LABEL CLEF VERTE 

Dès aujourd’hui et jusqu’au 15 avril, les hébergements souhaitant obtenir le label Clef Verte pour l’année 2024 peuvent déposer leur candidature en ligne.

En 2023, ce sont 1077 établissements qui sont labellisés.
Rendez-vous sur le site Clef Verte pour en savoir plus sur le processus de demande de label.


Actualités du 28 juillet 2022

SACEM & DROITS D’AUTEUR DANS LES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES

Vous êtes plusieurs, propriétaires de chambres d’hôtes, de gîtes, à nous avoir contactés après avoir reçu une lettre de la SACEM vous demandant des droits d’auteur pour vos locations saisonnières.

« Sur le fondement de l’article L. 122-2 du code de la propriété intellectuelle, il est de jurisprudence constante, et depuis 1994, qu’un hébergeur (hôtels, résidences, chambres d’hôtes, gîtes et meublés de tourisme inclus) qui met à disposition de ses clients des moyens de diffusion au moyen duquel est distribué un signal permettant la réception de programmes de télédiffusion ou de titres ou de programmes musicaux, diffuse dans les parties communes lui-même, des programmes musicaux ou audiovisuels, se livre à un acte de communication au public qui doit donner lieu au versement d’une redevance à la Sacem ».

Si « les exploitants de gîtes mettent une télévision, radio, lecteur CD… à disposition de leurs clients afin de rendre leur séjour plus agréable », les œuvres diffusées doivent être rétribuées.
En 2022, le forfait annuel est de 198,01 € HT, soit 223,97 € TTC.

En d’autres termes, si vous gérez  un gîte, une chambre d’hôtes, un hôtel, ou que vous louez votre résidence secondaire via une plateforme, si vos locataires bénéficient d’une télévision, d’une radio ou d’un appareil qui permet d’écouter des CD, ils vont potentiellement les utiliser.
Et, donc, ainsi, sans doute écouter de la musique qui est protégée par des droits d’auteur.
Ce qui entraîne donc le paiement de ces droits à la SACEM qui est chargée de collecter et de répartir les droits de 370 000 auteurs, compositeurs, éditeurs, créateurs de musique, à leurs ayants droit.

La démarche de la SACEM répond à une mission d’intérêt général inscrite dans le Code de la propriété intellectuelle. Dès lors que des œuvres protégées sont diffusées – de manière directe ou enregistrée – dans des locaux proposés au commerce comme l’est une location saisonnière, il y a un acte de communication au public soumis à droits d’auteur.

Si vous vous faites connaître de vous-même et contractualisez en ligne, vous bénéficierez d’une remise de 20 % chaque année.

Que risquez-vous si vous ne payez pas?
La Sacem vous  enverra alors une lettre de relance de « mise en conformité juridique ».
Et si le paiement n’est toujours pas effectué, vous risquez une amende pouvant aller jusqu’à 300 000 €.


LE PETIT LEXIQUE DE TRADUCTION – A L’USAGE DES CAFÉS HOTELS RESTAURANTS

Pour cette saison estivale, n’oubliez pas de vous aider de ce lexique pour
traduire facilement et rapidement vos supports de communication tels que vos
cartes et menus.
Sorti en 2020, cet outil gratuit est conçu et mis à votre disposition pour vous aider.
Ce petit guide d’expressions usuelles, traduites dans 6 langues européennes
(français, anglais, allemand, espagnol, italien, néerlandais), est destiné aux
acteurs des métiers de la restauration et de l’hôtellerie. Il s’agit d’un outil
pratique conçu pour faciliter et améliorer l’accueil d’une clientèle étrangère.
Avec plus de 9,4 millions d’entrées dans les sites et monuments de notre région,
la clientèle internationale représente près de 31% de la clientèle globale…


Actualités du 14 avril 2022

Le Ministère chargé du Logement vient de publier le 14 avril un guide dédié à la location en meublé de tourisme.

Ce guide synthétique met à disposition des propriétaires les principales informations indispensables à connaitre pour s’assurer de la légalité de la mise en location.
Ce guide rappelle ainsi la définition d’un meublé de tourisme et apporte des réponses aux principales questions des propriétaires quant à leurs obligations juridiques et fiscales selon les situations (résidence principale, résidence secondaire ou local commercial) et les éventuelles mesures de régulation de location de meublés sur la commune.

Télécharger le guide via ce lien

Il appartient plus largement à une collection de 4 guides pratiques dédiés aux propriétaires bailleurs.

–          Le guide Propriétaire Serein passe en revue les aides financières, dispositifs fiscaux et interlocuteurs clés pour aider le propriétaire d’un bien immobilier, dans le neuf comme dans l’ancien, à le mettre en location dans les meilleures conditions, l’entretenir et sécuriser sa relation avec les locataires.

–          Le guide Rénovation énergétique d’un logement anticipe les mesures qui vont venir renforcer les obligations des propriétaires en matière de performance énergétique, et notamment de lutte contre les passoires thermiques

–          Le 3ème volet de la collection s’attache, quant à lui, à la présentation d’un dispositif fiscal solidaire : Loc’Avantages

Télécharger l’ensemble des guides via ce lien.


Actualités du 12 janvier 2022

Une nouvelle règlementation vous concerne, vous les heureux propriétaires d’une piscine.
Vous gérez des chambres d’hôtes, un gîte, un meublé de tourisme, un camping, un hôtel et vous êtes équipés d’une piscine que vous mettez à disposition de vos clients?
C’est indéniablement un atout, la demande des touristes ces deux dernières années en atteste sans aucun doute.
Mais cela implique que vous respectiez un certain nombre de règles.
Petite « révision » avec le document consultable ci-après, pour tout savoir sur les nouveautés: Evolution réglementation piscine

Bonne lecture!


Actualités du 10 janvier 2022

En Roue Libre En Vendômois
En Roue Libre En Vendômois

Une nouvelle démarche Qualité « Slow Tourisme » pour le Centre-Val de Loire: « En roue libre ».

Plus de 5 000 kilomètres d’itinéraires à vélo, 20 000 kilomètres de sentiers de randonnée, 15 châteaux, 40 jardins, une collection de villages à l’allure folle, un fleuve royal pour circuler doucement mais sûrement, 5 destinations  » au vert  » et la nature pour dénominateur commun : le Centre-Val de Loire est la région du lâcher-prise et l’éden des vacances  » En Roue Libre « , à pieds, à vélo, à cheval, sur un âne, un paddle, dans un canoë ou en ULM.
Pour voyager sans contraintes, la Région Centre-Val de Loire a imaginé  » En Roue Libre « , une nouvelle marque « concept » pour promouvoir l’offre slow tourisme, les itinérances douces, les vacances à la cool, des activités uniques et des hébergements insolites afin de profiter de plaisirs simples, humains et authentiques.

Promesse d’évasion, En Roue Libre décline tous les lieux, les spots et les bons plans pour prendre le temps, s’offrir une parenthèse hors du temps ou tout simplement l’arrêter, le temps de se ressourcer !

L’office de tourisme de Vendôme-Territoires Vendômois a participé à l’élaboration de cette nouvelle marque « concept » car il a été invité par le Comité Régional du Tourisme à siéger dans le Comité de Pilotage.
2 ans de travaux, de réflexion et lancement du site web « en roue libre » au printemps 2020 avec 4 offres de séjours « en roue libre » vendômoises rédigées par l’office de tourisme: 
> S’évader à vélo au coeur du troglo enVallée du Loir
> S’offrir une parenthèse enchantée en famille au coeur du Perche Vendômois
> Tenter l’expérience d’un week-end bien-être en vallée du Loir
> Savourer un week-end en Vallée du Loir entre amis dans les vignes

Il existe une charte d’engagement En roue libre à laquelle peuvent répondre les professionnels du tourisme qui se retrouvent dans les 4 valeurs d’En roue libre:
– respecter la nature
– prendre le temps
– transmettre
– favoriser le local

L’intérêt ?
Pour le professionnel, être identifié et valorisé comme porteur des valeurs En roue libre, notamment sur le site En Roue Libre, mais également sur le site de destination de l’office de tourisme de Vendôme-Territoires Vendômois.
Pour le touriste, avoir l’assurance de trouver ces valeurs qui lui sont chères chez ses hôtes pendant son séjour chez nous !

Comment adhérer à la démarche ?
S’engager dans la démarche En Roue Libre est très simple (et c’est gratuit!) ! Il suffit de remplir le formulaire d’engagement en expliquant comment votre activité répond aux 4 valeurs d’En Roue Libre. Pour vous aider, vous trouverez des exemples sur cette page.
ça y est? Vous êtes décidés? Alors, vous n’avez plus qu’à  Remplir le Formulaire d’engagement

Vous êtes intéressés?
Contactez Corinne Gontier qui est en charge de cette démarche au sein de l’équipe de l’office de tourisme: 02 54 77 05 07/ot.vendome@wanadoo.fr

 

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